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Les conditions générales sont applicables sur toutes les actions de K9-K4 en sur tous les compromis conclus avec vous.

Toute personne qui achète un produit proposé sur ce site, est considéré ayant lu et approuvé les contions de vente ci-dessous.

Cette acceptation n'est pas dépendante d'une signature manuscrite de l'utilisateur.

 

Les commandes peuvent être faites par le magasin online ou par mail sur info@K9-K4.be .

Le compromis d'achat est conclu dès que votre commande est envoyée dans la procédure online ou par mail et qu'elle a été traitée par K9-K4, c.à.d. au moment que vous cliquez sur “envoyer”, la commande est définitivement confirmée et enrigistrée et la vente est définitivement conclue.

En accord avec la loi du 9 juillet 2001 concernant la constatation de certaines règles à propos du cadre juridique pour les traitements électroniques, nous vous rappelons que votre bon de commande a la même valeur qu'une signature électronique qui, entre parties, a la même valeur légale qu'une signature manuscrite et que'elle vaut comme preuve pour l'entièreté de la commande et pour l'exigibilité des montants relatifs à cette commande.

Votre bon de commande est enregistré dans les registres d'ordinateur que sont conservés dans un fichier sécurisé, et compte comme preuve pour les opérations contractuelles entre parties.

Ensuite, le contrat est archivé e manière électronique et uniquement destiné pour usage de K9-K4.

K9-K4 se conserve le droit de ne pas exécuter les commandes, ou un part de commandes, sans en donner les raisons, et d'y apporter des conditions.

 

Les prix parus dans la dernière page d'internet de K9-K4 sont d'actualité. Pour les plus récentes informations de prix, nous vous conseillons de consulter le site internet.

Aussi longtemps que le compromis n'a pas été réalisé, K9-K4 a la faculté de modifier les prix et conditions sur le site internet.

Dans les prix sont inclus: tous les frais d'emballage et TVA, exclusif les frais de livraison, envoi, assurance et cotisations légales.

K9-K4 a également la faculté, après réalisation du compromis, de modifier le tarif de l'impôt sur chiffre d'affaires et d'autres taxes éventuelles et de vous les répercuter.

 

Les commandes seront seulement livrées après payement du

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Naam & adres     K9-K4 Group GmbH

 

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Compte               BE89 0689 0565 6085

 

Banque                Belfius Bank

 

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                            1000 Bruxelles

 

IBAN                    BE89 0689 0565 6085

 

BIC                      GKCCBEBB

 

Attention: notez toujours le nom de l'adresse renseignée et la date de commande sur votre virement.

Le paiement doit avoir lieu sur notre compte dans les 7 jours suivant la confirmation de commande.

 

Toutes les commandes sont livrées à l'adresse renseignée (pas de boites postale). K9-K4 n'est pas responsable quand une commande vient retour de raison adresse mauvais ou incomplèt. Regardez bien quand vous remplis votre adresse.

Les marchandises voyagent pour votre compte et sur votre responsabilité. K9-K4 sous-traite les livraisons et n'est dès lors pas responsable pour l'intégrité du mode de livraison des produits commandés par vous.

K9-K4 livre les commandes avec le degré d'urgence. Après paiement de la commande, la commande est normalement expédiée dans les 14 jours.

K9-K4 met tout en oevre afin que vos produits commandés soient disponibles. Il se peut toutefois qu'un article n'est plus de stock. Dans ce cas, nous vous en informons dans les meilleurs délais afin de prendre une décision. K9-K4 n'est pas responsable pour les dégâts causés par la non disponibilité de l'article.

Si la livraison de l'article est impossible pour une raison quelconque, K9-K4 vous livrera, de commun accord avec vous, un autre article semblable au niveau prix et qualité.

Malgré tous les soins que nous portons aux commandes, il se peut que votre commande soit livrée partiellement ou pas du tout. Dans ce cas, vous pouvez nous en aviser jusqu'à 7 jours après votre commande et la livraison est soit complétée ou renouvelée à nos frais.

 

Vous avez la possibilité de retourner les articles jusqu'à 14 jours après la livraison. Dans tous les cas vous devez en aviser K9-K4 par écrit, avec mention de la raison du retour.

Les articles renvoyés doivent être retournés, non abîmés et emballés dans leur emballage d'origine. En plus ils doivent être affranchis suffisamment. Nous ne pouvons malheureusement pas accepter les colis non affranchis. Ceux-ci seront refusés ou les frais seront répercutés au client.

Si les articles sont inutilisés et renvoyés correctement dans les délais, K9-K4 vous rembourse le prix, (avec exception des frais d'evoi et d'assurance), dans les meilleurs délais, et en tout cas dans les 30 jours après réception des articles retournés.

Les frais de renvoi des articles est pour votre compte et à vos risques. Il est important de demander une preuve d'expédition en cas de renvoi d'articles..

 

Seuls les droits de garantie légaux sont applicables.

Aucun recours ne pourra être accepté s'il apparaît que les produits ont été utilisés de manière inadéquate, que les instructions et directives du marque n'ont pas été respectées (de client ou transporteur), ou qu'il est contradictoirement établi que les défauts ne sont pas imputables à un manquement de K9-K4. Chaque dispute doit etre envoyé a info@K9-K4.be jusqu'à 7 jours après la livraison (avec preuve de réception).

Les articles doivent être retournés dans un état propre et sec, ou ils vous seront renvoyés sans que nous y prêtions attention.

 

La loi Belge est d'application.